Jeudi le 11 février 9h à 10h
Bloc 5A

Gérant de projet: pièges et enjeux juridiques

Me François Bélanger
Avocat
Lavery avocats
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Me Marc-André Bouchard
Avocat
Lavery avocats
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Conférence

La conférence passera en revue les obligations légales et contractuelles dans un contexte de gérance, de construction, de même que les distinctions avec les modes d’exécution traditionnels.

Nous verrons comment s’assurer qu’un contrat de gérance en est bien un; la qualification juridique d’un contrat dépend des obligations qui en découlent et non du titre du document. Nous allons aborder les contrats normés et discuter des éléments importants quant à ceux-ci.

Une revue de la jurisprudence sera faite. Des comparatifs avec d’autres types d’intervenants dont les surveillants de chantier seront faits. Nous dresserons également un bilan des pour et des contres de ce type de contrat.

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Biographie

François Bélanger

François Bélanger est associé et pratique au sein du groupe Litige. Il dirige également l’équipe de litige du bureau de Québec. Il agit à titre d’avocat plaidant devant les tribunaux en droit commercial, immobilier et de la construction.

Me Bélanger consacre sa pratique au litige et à la résolution de conflits. Il se spécialise dans le domaine de la construction, où il représente professionnels, entrepreneurs et assureurs. Il agit régulièrement dans des dossiers d’envergure dont les enjeux techniques sont multiples et complexes. Il possède une aisance particulière à travailler avec les normes techniques applicables. Il a développé une expertise appréciable dans l’analyse des plans et devis. Il a une gestion stratégique et efficace de ses dossiers.

Il procède également à l’analyse et à la rédaction de contrats commerciaux et de conventions entre actionnaires. Il met également au service de sa clientèle son aisance avec l’analyse des données de nature financière. Ayant développé une expertise particulière en matière de baux commerciaux, il travaille également en droit immobilier.

Me Bélanger adopte une approche proactive, ce qui lui permet d’avoir une vision personnalisée des besoins de ses clients.

Marc-André Bouchard

Marc-André Bouchard est membre du groupe Litige. Il agit principalement à titre d’avocat plaidant devant les tribunaux québécois en litige civil et commercial, notamment pour de nombreux acteurs du domaine de la construction, mais également pour des dossiers d’assurances commerciales et contractuelles ainsi qu’en responsabilité professionnelle.

Sa pratique est orientée en litige et règlements des différends pour des professionnels, des entrepreneurs et des assureurs du secteur de la construction et des infrastructures.

Marc-André Bouchard a eu l’opportunité de collaborer dans des dossiers impliquant des procès d’envergure et qui nécessitaient une gestion complexe de la preuve avec une grande quantité de documents.

Il a d’ailleurs développé une compétence dans l’analyse des plans et devis et détient une connaissance de l’environnement entourant ce secteur. Il est régulièrement emmené à collaborer sur des dossiers complexes impliquant de nombreux détails techniques et des enjeux multiples. Dans le cadre de ces mandats, Me Bouchard est appelé à donner des opinions juridiques sur diverses questions ainsi qu’à accompagner et représenter des clients tout au long des négociations.

Me Bouchard se distingue par sa facilité à vulgariser des termes techniques et s’assure toujours d’orienter ses conseils juridiques en considérant les aspects financiers et autres risques pouvant affecter les mandats. Dans le cadre de différends entre parties, Me Bouchard analyse toujours les méthodes alternatives de règlement de conflits de manière à avantager le client représenté.

Me Bouchard s’est joint à l’équipe Lavery à titre d’étudiant en mai 2016 et y a, par la suite, complété son stage du Barreau.