Conférence

Un sol instable, des conditions géologiques imprévues ou une infiltration d’eau souterraine : autant de réalités qui peuvent transformer un chantier en véritable casse-tête financier. Dans l’industrie de la construction, ces imprévus figurent parmi les principales sources de litiges, entraînant retards, dépassements de coûts et conflits juridiques.

Le Code civil du Québec impose à l’entrepreneur des obligations strictes, notamment une obligation de résultat, ce qui le place en première ligne lorsque surgissent de telles difficultés. Pourtant, certains mécanismes contractuels et moyens de défense existent pour partager ou limiter ce risque.

Dans le cadre de notre conférence, nous analyserons comment les tribunaux québécois abordent les litiges liés aux conditions de sol imprévues, et ce que chaque entrepreneur, donneur d’ouvrage ou professionnel de la construction, doit savoir pour mieux se protéger. Nous terminerons la conférence en en ouvrant des perspectives sur un outil encore peu connu des entrepreneurs de nature à permettre aux parties d’éviter les conflits liés aux conditions de sol: le rapport sur les paramètres géotechniques de référence ( « Geotechnical Baseline Report » ou « GBR »).